AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : MAIRIE Oloron Sainte-Marie, 2 place Georges Clémenceau, CS 30138, 64404 OLORON SAINTE MARIE Cedex
Type et numéro national d’identification : SIRET : 21640422800019
Nom du contact : M. le Maire
Téléphone : 05.59.39.99.99
Courriel : marches.publics@hautbearn.fr
Groupement de commande : Non
Section 2 : Communication :
Moyen d’accès aux documents de la consultation : http://www.demat-ampa.fr
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponible : Non
Section 3 : Procédure de passation :
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
Inscription sur un registre professionnel
Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi
- Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
CA global sur les 3 derniers exercices
Preuve d’assurances professionnelles
- Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :
Moyens matériels, moyens humains, références des 3 dernières années, Certificat de qualification professionnelle
Technique d’achat : Accord-cadre
Date limite de remise des offres : le 03 octobre 2023 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de travaux nécessaires à la régénération du patrimoine arboré de la ville d’Oloron Sainte-Marie.
Code CPV principal : 77211500
Type de marché : Travaux
Lieu principal d’exécution du marché : Oloron Sainte-Marie
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Section 5 : Lots
Marché alloti : Oui
Lot n°1 : Régénération du patrimoine arboré (montant maxi : 60 000€ HT/an)
Lot n°2 : Interventions structurantes (montant maxi : 10 000€ HT/an)
Lot n°3 : Interventions d’essouchage (montant maxi : 6 000€ HT)
6/ Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les variantes sont autorisées.
Le Maire,
B. UTHURRY
